La SCIC Turbul’lance ne pourra être tenue responsable du non-respect des droits d’auteur des œuvres proposées par les candidats.

En s’inscrivant au Tremplin du Michel, le groupe consent à être filmé et/ou photographié lors de la finale du tremplin et autorise la reproduction, l'utilisation et la diffusion des images réalisées dans le cadre du festival « Le Jardin du Michel » à Toul, ainsi que les images fournies au titre des pré-sélections. Ces images pourront être utilisées par la SCIC Turbul’lance pour la communication du festival « Le Jardin du Michel » ou au titre d’autres événements. Cette autorisation, valable sans limitation de durée, à compter de la date de candidature et de l’acceptation du présent règlement qui en découle, ne concerne que les utilisations dites de promotion et de communication interne et externe réalisées par la SCIC Turbul’lance.

Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent tremplin sont traitées conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les participants sont informés que les données à caractère personnel les concernant sont enregistrées dans le cadre de ce concours et sont nécessaires à la prise en compte de leur participation, selon les modalités du présent règlement. Les documents confiés ne seront pas restitués et feront l’objet d’un archivage interne. En outre, conformément à la loi informatique et libertés, les participants disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à l'ensemble des données les concernant.

Enfin, le candidat autorise la SCIC Turbul’lance à utiliser le matériel (biographie, photos, vidéos, etc) déposé lors de la candidature, à des fins promotionnelles du festival « Le Jardin du Michel ». Tout usage commercial de ces documents est strictement exclu.